top of page

Informations légales

   L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et sans réserve des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous.
Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.


Informations

   Les informations et documents présentés sur ce site sont fournis à titre indicatif, ne sont pas exhaustifs et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

Interactivité

   Les utilisateurs du site peuvent publier du contenu dans les espaces prévus à cet effet, notamment sous forme de commentaires.
Tout contenu publié relève de la seule responsabilité de son auteur, qui en assume l’entière responsabilité juridique.

   Le propriétaire du site se réserve toutefois le droit de supprimer, sans préavis ni justification, tout contenu ne respectant pas la charte du site ou la législation applicable.

Propriété intellectuelle

   Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs au titre du droit d’auteur et des droits d’utilisation.

   Les marques et logos affichés sur le site sont déposés et appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
   La diffusion sur touts supports des contenus des actualités est libre, à condition d'en indiquer la source : "Site de la mairie du Vaulmier" et l'adresse url sous forme de lien.


Liens

   - Liens externes
   Le propriétaire du site décline toute responsabilité concernant les ressources externes accessibles par des liens hypertextes et n’exerce aucun contrôle sur leur contenu ni sur leur pertinence.

   - Liens entrants
   Le propriétaire du site autorise la création de liens hypertextes vers toutes les pages de ce site, à condition que ces liens s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre du navigateur et soient présentés clairement afin d’éviter :

toute confusion entre le site à l’origine du lien et le propriétaire du présent site ;
toute présentation trompeuse ou illicite.
   Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression de tout lien ne respectant pas ces règles.


Confidentialité

   Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant les données personnelles le concernant.
   Ces droits peuvent être exercés par l’envoi d’une demande écrite et signée, accompagnée d’un justificatif d’identité.
Logo le Vaulmier.jpg
Site de la commune du Vaulmier
alimenté et administré par la commune
Proposez vos informations et vos photos des événements en lien avec la municipalité

 

Mairie du Vaulmier

15380 Le Vaulmier

04 71 69 52 13

mairie.levaulmier@wanadoo.fr

En travaux

Pages et sections encore en cours de réalisation

  • Facebook

© 2026 studiographouilles

logo-pays-de-salers (1).png
Logo Département Cantal
PREF_Cantal_RVB.jpeg
Logo Puy Mary grand site
LOGO_REGION_RVB-BLEU-GRIS.png
bottom of page